J.O. Numéro 295 du 20 Décembre 2001
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Arrêté du 11 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
NOR : RECT0100338A
Par arrêté du ministre de la recherche en date du 11 décembre 2001, M. Bernard Frois est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité, en qualité de représentant du ministre chargé de la recherche.